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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMART ENERGIES
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SMART ENERGIES VENTURES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART ENERGIES VENTURES
SMART ENERGIES, SA

Numéro de dépôt :
4205612
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2025
SMART ENERGIES VENTURES de SMART ENERGIES

Présentation de la marque SMART ENERGIES VENTURES

Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par la Société Anonyme (SA) SMART ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART ENERGIES VENTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMART ENERGIES domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART ENERGIES, M. Laurent Simon domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France.

La marque SMART ENERGIES VENTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ENERGIES VENTURES arrivera à expiration en date du 27 août 2025.

SMART ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : SMART SOLAR


SMART ENERGIES, SA - 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France - SIREN 552029639


SMART ENERGIES, M. Laurent Simon - 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.